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Collecte, traitement et élimination des déchets

Refuse disposal and treatment · for Hôpitaux Civils de Colmar (68) · France · published in French

What the buyer wants

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la Commande Publique. Les lots 001 à 014 concernent uniquement les besoins pour les Hôpitaux Civils de Colmar (HCC), par typologie de déchet, ils feront l'objet de marchés mono-attributaire à bon de commande. Les lots 101 à 114 concernent les établissements membres du GHT11 qui pourront recourir à un marché subséquent multi-attributaires à bon de commande. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est de 2 940 000 EUR HT, soit 650 000EUR HT pour les lots 001 à 014 (HCC) et 2 290 000 EUR HT pour les lots 101 à 114 (GHT). Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030.

28 lots

  1. 001 - Déchets ménagers et assimilés
  2. 002 -Déchets alimentaires (Bio-déchets)
  3. 103 - Déchets d'activité de soins (GHT11)
  4. 105 - Déchets Industriels Banals (D.I.B.) - (GHT11)
  5. 108 - Métaux - (GHT11)
  6. 109 - Bois - (GHT11)
  7. 110 - Huiles et graisses alimentaires - (GHT11)
  8. 111 - Papiers confidentiels - (GHT11)
  9. 112 - Apport en "Déchetterie" - (GHT11)
  10. 113 - Verre en mélange - (GHT11)
  11. 114 - Textile - (GHT11)
  12. 101 - Déchets ménagers et assimilés (GHT11)
  13. 102 -Déchets alimentaires (Bio-déchets) - (GHT11)
  14. 003 - Déchets d'activité de soins
  15. 004 - Cartons d'emballage
  16. 104 - Cartons d'emballage (GHT11)
  17. 005 - Déchets Industriels Banals (D.I.B.)
  18. 006 - Déchets Toxiques en Quantité Dispersée (D.T.Q.D.)
  19. 106 - Déchets Toxiques en Quantité Dispersée (D.T.Q.D.) - (GHT11)
  20. 007 - Déchets d’amalgames dentaires et Transport de pièces anatomiques reconnaissables
  21. 008 - Métaux
  22. 107 - Déchets d’amalgames dentaires et Transport de pièces anatomiques reconnaissables - (GHT11)
  23. 009 - Bois
  24. 010 - Huiles et graisses alimentaires
  25. 011 - Papiers confidentiels
  26. 012 - Apport en "Déchetterie"
  27. 013 - Verre en mélange
  28. 014 - Textile

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